Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/01/2018
Avenant 2 renouvellement partiel membres CHSCT 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 20/02/2018
Accord ARTELIA portant sur les modalités en matière de rémunération pour 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 02/01/2018
Avenant 11 à l'accord d'anticipation du Groupe ARTELIA pour étendre l'UES à la société RFR Structure et Enveloppe
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 10/12/2018
ACCORD CADRE relatif à la PROMOTION du DIALOGUE SOCIAL et à l'ORGANISATION des INSTANCES REPRÉSENTATIVES du PERSONNEL
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 29/10/2018
ACCORD PRÉCISANT LES MODALITÉS DE VERSEMENT DE PAIE (à l'occasion de l'harmonisation de la date de versement de la paie) au sein de l'UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 30/10/2018
ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSIONS SOCIALES DES SOCIÉTÉS AUXITEC AU SEIN DU GROUPE ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 22/11/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD ARTELIA SUR LES DISPOSITIFS DE PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 07/01/2019
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 12/03/2019
Accord Groupe ARTELIA en faveur des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 07/05/2019
ACCORD SUR LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 03/09/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité de Groupe ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 17/12/2019
Avenant n°2 à l'accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 06/01/2020
ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES AU SEIN DU GROUPE ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 15/01/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA RELATION AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES GROUPE ARTELIA ET DE SES FILIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 23/10/2019
ACCORD CADRE RELATIF A LA NON DISCRIMINATION, A LA PROMOTION DES DIVERSITES ET AU MANAGEMENT INTERCULTUREL
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 08/07/2020
AVENANT 1 ACCORD GROUPE ARTELIA EN FAVEUR des PERSONNES en SITUATION de HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 26/03/2020
ACCORD UES ARTELIA SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES PARTICULIÈRES ET TEMPORAIRES RELATIVES A LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 05/06/2020
PROCÈS VERBAL PRÉCISIONS ET COMPLÉMENTS RELATIFS A L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 26 MARS 2020 COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 29/04/2020
PROCÈS VERBAL D'APPLICATION DE L'ACCORD RÉMUNÉRATION POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 02/12/2020
PROCÈS VERBAL N°3 PRÉCISIONS ET COMPLÉMENTS RELATIFS A L'APPLICATION DE L'ACCORD COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 14/12/2020
ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT ET LA RESTAURATION COLLECTIVE AU SEIN DE L’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 17/12/2020
ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES AU SEIN DE L’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 10/02/2021
Accord relatif au Forfait Mobilités Durables (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 10/02/2021
Accord portant sur les modalités arrêtées en matière de rémunération pour les exercices 2021, 2022et 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 20/07/2021
Accord sur l’harmonisation des dispositions sociales de la société SDZ PROCESSREA avec celles applicables au sein de l’UES groupe ARTELIA
ACCORD