Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ARMEMENT RAYMOND ELISE 31/03/2022
L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ARMESETIC 07/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR ADDITIVE MANUFACTURING 10/12/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 10/12/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif à la gratification des non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif au travail du week-end (équipes de suppléance)
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 19/12/2024
Accord relatif aux primes en vigueur dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 13/06/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en œuvre de l'Activité Partielle de Longue Durée - Rebond (APLD-R) en vue de la préservation de l'activité, de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR BATTERY FILMS 02/02/2026
Avenant n°1 du 02/02/2026 à l'Accord d'Entreprise du 13/06/2025 portant sur la mise en oeuvre de l'Activité Partielle de Longue Durée - Rebond (APLD-R) en vue de la préservation de l'activité, de l'emploi et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR GROUP 05/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité de Groupe, signé le 10/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR GROUP 05/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au comité des activités sociales et culturelles interentreprises (CASCI), signé le 10/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 19/06/2018
Accord sur l'échéance des mandats de CE, DP et CHSCT en raison de la mise en place à venir des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES 12/06/2018
Accord d'entreprise Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vi
ACCORD

Accord d'entreprise ARNO AUTOMOBILES REPARATIONS NEUVES OCCASIO 09/10/2017
ACCORD sur le DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AROQ 02/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ART ET PISCINES 01/06/2019
Accord fixant le contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ARTECO RENO 23/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE ET A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES POUR ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA 20/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES ARRETEES EN MATIERE DE REMUNERATION POUR LES EXERCICES 2018 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 23/05/2018
Accord sur les Comptes Epargne Temps (CET) ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 06/09/2017
Accord triennal titres restaurant et la restauration collective
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/01/2018
Accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé
ACCORD