Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
ARTELIA HOLDING
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 10/07/2024
Avenant n°1 de l'accord sur le développement des compétences au sein de l'UES ARTELIAc
AVENANT
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 18/09/2024
ACCORD DON DE JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 06/11/2024
Accord sur le compte épargne temps (CET) Artelia
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 18/12/2024
ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE MTC AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L'UES GROUPE ARTELIA
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 29/10/2025
ACCORD CADRE MOBILITES AU SEIN D'ARTELIA
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 30/10/2025
ACCORD SUR LES MISSIONS A L'INTERNATIONAL AU SEIN D'ARTELIA
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 19/12/2025
Accord sur l'harmonisation des dispositions sociales de la société GANTHA avec celles applicables au sein de l'UES GROUPE ARTELIA - Avenant 1
AVENANT
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 06/01/2026
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’UES ARTELIA
ACCORD
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 13/01/2026
Avenant 2 - Accord sur l'harmonisation des dispositions sociales de la société GANTHA avec celles applicables au sein de l'UES GROUPE ARTELIA
AVENANT
Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 16/01/2026
Accord Groupe Relatif à la promotion du dialogue social et à l'organisation des instances représentatives du personnel
ACCORD
ARTESA
Accord d'entreprise ARTESA 28/06/2024
Accord d'intéressement groupe
ACCORD
Accord d'entreprise ARTESA 26/09/2025
AVENANT A L’ACCORD D’INTERESSEMENT GROUPE DU 28 JUIN 2024
AVENANT
ARTIMAT-OCCITANIE
Accord d'entreprise ARTIMAT-OCCITANIE 23/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
ARVITIS
Accord d'entreprise ARVITIS 20/05/2021
Un accord portant sur une prime d'ancienneté
ACCORD
ARVITIS BORDEAUX
Accord d'entreprise ARVITIS BORDEAUX 17/05/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
AS INTERNATIONAL GROUP
Accord d'entreprise AS INTERNATIONAL GROUP 01/02/2024
ACCORD RELATIF A LA DELIMITATION DU GROUPE AS A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD
Accord d'entreprise AS INTERNATIONAL GROUP 30/06/2025
Accord forfait jours
ACCORD
ASA
Accord d'entreprise ASA 27/06/2019
accord de mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD
ASC FINANCES
Accord d'entreprise ASC FINANCES 13/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise ASC FINANCES 13/05/2025
CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
ASE FRANCE SARL
Accord d'entreprise ASE FRANCE SARL 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ASIMAT
Accord d'entreprise ASIMAT 05/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASIMAT 03/02/2025
Avenant à accord forfait jours
AVENANT
Accord d'entreprise ASIMAT 29/07/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASIMAT 29/07/2025
CHARTE DECONNEXION
ACCORD
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