Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASIMAT 29/07/2025
CHARTE ANIMALIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de remplacement en urgence
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Accord relatif à la compensation du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Accord d'entreprise portant sur la régularisation de pratiques de management des Ressources Humaines non formalisées
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Règlement Intérieur du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 15/12/2025
Accord associatif relatif au forfait annuel en jours pour les cadres - Avenant 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 11/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE - ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASM 20/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 26.06.2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASM 20/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 26.06.2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL ET RELAIS 13/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE HANDICAPES ADULTES HT ANJOU 28/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats de représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE HANDICAPES ADULTES HT ANJOU 15/10/2018
Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE HANDICAPES ADULTES HT ANJOU 15/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE HANDICAPES ADULTES HT ANJOU 15/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI PAYS DU MONT BLANC 26/06/2019
accord d'entreprise anticipé d'adaptation sur l'harmonisation des statuts du personnel dans le cadre d ela fusion par absorption de l'AFPEI et de Nous Aussi Cluses par l'APEI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES 27/03/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AU FIL DE LA VIE 05/06/2018
Accord relatif à la mise en place d'une prime indices modérés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AU FIL DE LA VIE 18/01/2019
Accord d'entreprise sur le droit à absence pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AU FIL DE LA VIE 21/06/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AU FIL DE LA VIE 30/11/2023
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA 13/01/2020
Accord prévoyance conventionnelle et mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 24/01/2024
Accord Prévoyance Conventionnelle et mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 30/01/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 30/01/2024
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD