Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 27/03/2023
Accord relatif à la mise en place d'un Projet Social au sein de l'Adapei de l'Ain
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 08/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 06/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES ET OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 10/02/2025
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'Adapei de l'Ain
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 21/03/2025
Accord portant sur la mise en place de la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 09/05/2025
PV portant sur les NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 28/11/2025
Accord collectif portant sur la mise en place d'une prime de vie chère au sein de l'établissement du FAM Pré La Tour situé à St Jean de Gonville
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 30/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 30/04/2018
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 02/07/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 02/07/2018
Accord de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 18/10/2018
Accord de méthode relatif à l'organisation de la représentation du personnel après réalisation de la fusion entre l'AGEI et l'Adapei 70
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 07/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel AGEI - Adapei de Haute-Saône
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 09/11/2018
Accord de méthode relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND ME 06/12/2017
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime salariale pour 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND ME 27/11/2018
Congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND ME 27/11/2018
Prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND ME 15/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 29/04/2021
Accord relatif au versement d'une prime semestrielle d'assiduité sur 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 28/09/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 28/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation des taux des ACS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI DES SENIORS ET L'AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES POUR ENFANTS MALADES
AVENANT