Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 06/12/2024
Prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 4 29/08/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 4 19/06/2019
mise en place du vote dématerialisé par internet pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 20/12/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 12/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 20/11/2020
Accord Partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 04/03/2022
Procès-Verbal des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 04/03/2022
Accord relatif au versement d'une prime PEPA dans le cadre des NAO au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 04/03/2022
Accord relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et à l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 04/03/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de l'association ADPEP43
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 04/03/2022
Accord relatif à l'indemnité Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 07/07/2022
Accord relatif à l'indemnité SEGUR 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 09/12/2022
Accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 08/02/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur - PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 07/07/2022
Accord relatif à l'indemnité "Métiers socio éducatifs"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 09/12/2022
Accord relatif à l'indemnité "Laforcade", à l'indemnité "SEGUR2" et à l'indemnité "métiers socio-éducatifs"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 22/09/2023
Accord relatif à la mise en place de la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 22/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 22/03/2024
Accord relatif à la création d'une grille salariale pour les salariés exerçant la fonction de "coordinateur de parcours"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 24/05/2024
Accord partiel relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 01/07/2024
Accord relatif à l'extension de l'indemnité SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 01/07/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 08/11/2024
Accord relatif au versement d'une indemnité mensuelle aux salariés du Pôle Solidarité par extension de l'indemnité SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 14/02/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD