Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/09/2021
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/09/2021
PROTOCOLE D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 07/04/2022
FIN DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021 ET CONCLUSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/09/2022
PROTOCOLE D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/03/2024
ACCORD RELATIF AUX SEJOURS SUR LE POLE MEDICO SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/03/2024
AVENANT À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA RÉDUCTION ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 APPLICABLE AUX ÉTABLISSEMENTS SOUS CCN 66.
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/03/2024
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE FIN DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 26/11/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LA REMUNERATION DES METIERS EN TENSION DANS LE POLE MEDICO-SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 28/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES JOURS DE CONGÉS TRIMESTRIELS SUR LE D.-I.T.E.P.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/10/2025
ACCORD DE PROTOCOLE D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/02/2018
ACCORD SUR LA REMUNERATION DES METIERS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/02/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/10/2021
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'OUVERTURE DES N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES P.-O. 16/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 19/01/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 02/02/2021
accord collectif relatif aux temps de trajet liés à la formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE CULTURELLE DON BOSCO 04/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 28/08/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'AGES-ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 03/10/2019
Accord collectif portant sur l'octroi de congés exceptionnels d'activité et d'une prime d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 03/10/2019
accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'harmonisation du temps de travail et la gestion des heures
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/06/2019
Accord pour l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/06/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD