Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 30/09/2019
Accord collectif prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 20/11/2019
ACCORD COLLECTIF ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 20/11/2019
Prolongation accord prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 20/11/2019
Prolongation accord deuxième partie de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 20/11/2019
Accord prime métiers et bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 16/12/2019
Accord Prime Métiers et bas salaire annule et remplace
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HA 08/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HA 08/07/2019
Egalité professionnelle Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HAND 12/07/2021
ACCORD DE METHODE Négociation NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HAND 04/06/2024
protocole d'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS 10/11/2017
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS 10/11/2017
Accord relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS 29/05/2018
Accord relatif au calendrier prévisionnel des réunions de négociation annuelle pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 19/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 19/11/2021
Protocole d'accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 19/11/2021
Avenant accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 24/06/2022
Accord collectif relatif aux dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 07/11/2022
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 07/11/2022
Avenant protocole d'accord préélectoral aux élections des CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 28/09/2022
Protocole d'accord préélectoral aux élections des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 02/12/2022
Accord portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 31/03/2023
Calendrier prévisionnel des NAO obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD