Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS YVES LE FEBVRE 06/12/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'AYLF Enfance Famille
ACCORD

Accord d'entreprise ASS YVES LE FEBVRE 03/05/2022
Accord relatif à la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS YVES LE FEBVRE 16/06/2022
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS YVES LE FEBVRE 08/09/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 66 15/07/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION DES METIERS EN TENSION DANS LE POLE MEDICO-SOCIAL (RENOUVELLEMENT N°1)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY FRANCE SAS 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF INTERENTREPRISES RELATIF AU MAINTIEN DES MANDATS DES IRP DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 01/02/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 08/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 21/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 12/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 02/12/2021
ACCORD NA0 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 15/06/2022
Accord sur le règlement d'entreprise Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SERVICES 27/02/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LAQUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 05/12/2017
Un accord égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 19/05/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 13/04/2021
Egalité Professionnelle entre les hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 28/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail exceptionnel dans le cadre du plan de continuité d'activités
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 07/07/2022
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 07/06/2023
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQU 21/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 10/06/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 28/08/2020
Accord d'entreprpise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l''épidémie de covid19
ACCORD