Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
ASSOC LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2022
Accord sur les astreintes non cadres
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 10/12/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 23/05/2019
Accord d'entreprise de mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 19/04/2018
Avenant 1 à l'Accord collectif d'entreprise concernant les négociations triennales obligatoires au sein de l'APAJH 41 2016-2018
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 17/12/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 07/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'APAJH41
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 07/06/2021
Accord collectif d'entreprise de Télétravail au sein de l'APAJH 41
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’APAJH 41
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/11/2022
Avenant révision accord collectif complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/11/2022
Avenant révision NAO triennales au sein de l'APAJH 41 - 2020-2024
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 07/09/2023
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 07/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’APAJH DE LOIR-ET-CHER
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 22/05/2025
Accord travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/06/2025
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/02/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'émanagement du temps de travail à l'apajh41
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/12/2025
Avenant N°1 A l'Accord relatif au travail de Nuit
AVENANT
ASSOC VIEILLESSE HANDICAP DE CHAMBERET
Accord d'entreprise ASSOC VIEILLESSE HANDICAP DE CHAMBERET 25/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE PBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 14/11/2023
Mise en place PPV 2023
ACCORD
ASSOCIATION ADDSEA
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 15/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 15/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 13/01/2021
Avenant à l'accord temps de travail
AVENANT
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