Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 26/04/2022
Accord collectif portant sur la prorogation temporaire des mandats des membres CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 31/01/2024
Mise en place CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 02/12/2025
TRANSFERT D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 29/11/2018
accord collectif sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 02/09/2019
Accord collectif relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 20/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire- Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 29/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 27/11/2020
Négociation Annuelle Obligatoire - Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 23/11/2022
Négociation annuelle obligatoire - Préalable au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 18/09/2023
accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l'Association Charles de Foucauld
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 04/12/2023
NAO Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD 18/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHRETIENNE DES INSTITUTIONS SOCIALES ET DE SANTE DE FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 22/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 23/11/2022
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE en date du 20/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 17/04/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 17/04/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 17/04/2023
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 07/06/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 31/10/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE en date du 20/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX 05/06/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX 01/08/2024
Un accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX 01/08/2024
Un accord portant sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX 13/06/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Association Charles de Foucauld 04/12/2023
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT