Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 06/04/2021
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 01/12/2021
Négociations Annuelles Obligatoire pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 14/04/2022
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 15/12/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 16/05/2023
Avenant Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 23/04/2024
Accord d'Entreprise relatif au périmètre des élecctions professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 23/04/2024
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet - Elections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 10/01/2025
Accord d'Entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 12/05/2025
Accord GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 06/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 05/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux infirmier(e)s diplômé(e)s d'Etat réalisant quotidiennement des actes de soins somatiques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D'AMIS 18/12/2025
Accord d'Entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D'AMIS 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 17/07/2018
Accord destiné à assurer l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 16/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 20/11/2018
Accord d'entreprise sur la mobilisation du Crédit d'Impôt sur la Taxe des Salaires (CITS)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 21/07/2020
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX ET POLYHANDICAPES DE LA LOIRE 07/05/2024
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX ET POLYHANDICAPES DE LA LOIRE 10/12/2024
Accord de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX ET POLYHANDICAPES DE LA LOIRE 01/06/2025
Mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L INDRE 22/10/2024
Accord d'entreprise sur l'octroi d'une prime d'assiduité individuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L INDRE 01/04/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L INDRE 25/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 13/12/2017
Accord de méthode sur la substitution, la transposition et l'adaptation du statut collectif AFP au statut collectif de la Convention Collective Unique du 18/04/2002
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Haute Loire 12/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD