Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 30/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 05/05/2023
Accord d'entreprise - Négociations obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 18/12/2024
Accord - Négociations obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 10/02/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAARP 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAARP 05/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 13/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (COMITE D'ENTREPRISE - DELEGUES DU PERSONNEL)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 22/12/2020
Un Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 14/04/2023
UN ACCORD AMENAGEMENT DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 25/06/2024
Un avenant à l'accord d'entreprise du 05/02/2016 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 25/06/2024
Un avenant n°1 à l'accord ARTT signé le 14/04/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 25/06/2024
UN PLAN D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HANDI-ESPOIR 10/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 17/09/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 01/01/2022 - 31/12/2022 E
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 02/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 13/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISE 01/01/2022 - 31/12/2022E
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 16/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 16/09/2022 - 30/09/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 27/05/2025
Accord collectif relatif aux NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise Association Haarp 06/11/2025
AVENANT aux accords d’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise association HANDI ESPOIR 29/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD