Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 01/10/2020
Protocole d'accord portant sur la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 02/02/2023
Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire frais de santé Avenant n° 3
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 28/08/2023
ACCORD SUR LES CONGES AU SEIN DE L'ASSOCIATION AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 28/08/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 10/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOTEL SOCIAL 28/08/2023
ACCORD SUR LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE POUR LA PROROGATION/REDUCTION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 21/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’ASSOCIATION JEAN COTXET, A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 15/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L'ASSOCIATION JEAN COTXET, A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 02/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE POUR LA PROROGATION/REDUCTION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 19/01/2021
ACCORD DU 19/01/2021 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION JEAN COTXET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 08/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE L’ASSOCIATION JEAN COTXET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 26/05/2020
AVENANT N° 2 DU 26 MAI 2020 PORTANT REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 MAI 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ASSOCIATION JEAN COTXET, A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 07/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 07/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2022 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 31/01/2024
AVENANT N°3 DU 31/01/2024 PORTANT REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 15 MAI 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’ASSOCIATION JEAN COTXET, A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PER
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN COTXET 15/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2023 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 31/01/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 21/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement, du comité social et économique central et de la commission santé, sécurité et des
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 13/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 04/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 30/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 30/12/2019
Accord de subtitution conclu dans le cadre des dispositions de l'article L2261-14 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 30/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un représentant de proximité au sein du CSE de Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN LACHENAUD 09/12/2020
NAO 2020
ACCORD