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Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 12/10/2020
GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 26/11/2020
PAIEMENT EXCEPTIONNEL DES CONGES NON PRIS ET RENONCES PENDANT LA PERIODE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 26/11/2020
MISE EN PLACE D'UN RYTHME DE TRAVAIL DE 12 HEURES SUR LES ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 30/09/2021
ACCORD SUR REVALORISATION DES BAS SALAIRES SUITE A L'AUGMENTATION DU SMIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 30/09/2021
ACCORD SUR REVALORISATION DES BAS SALAIRES SUITE A L'AUGMENTATION DU SMIC (2ème version)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 22/11/2021
accord sur EXPRIMENTATION D'UNE BONIFICATION INDICIAIRE POUR COORDINATION, EN DIRECTION DES MONITEURS EDUCATEURS PORTANT FONCTION, DU SITE DES MESANGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 27/01/2022
accord sur REVALORISATION DES BAS SALAIRES SUITE A L'AUGMENTATION DU SMIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 02/05/2022
ACCORD SUR REVALORISATION DES BAS SALAIRES SUITE A L'AUGMENTATION DU SMIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 29/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femme - Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 29/01/2024
Avenant 1 A L Accord SUR Aménagement du temps de travail DU 02/07/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY 04/11/2024
ACCORD ENTREPRISE portant sur la revalorisation des bas SALAIRES suite à l’augmentation du SMIC
ACCORD

ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES 20/01/2020
Mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures sur les unités CALYPSO et DOMBELLES du NOIRAY
ACCORD

ASSOCIATION EDUCATIVE CULTURELLE DON BOSCO

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE CULTURELLE DON BOSCO 15/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'astreinte sur site
ACCORD

ASSOCIATION FOYER LAMOUROUS

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER LAMOUROUS 12/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION LAMOUROUS-CSE
ACCORD

ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 20/09/2018
ACCORD DE METHODE PREALABLE AUX NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 04/04/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 30/08/2018
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 01/07/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le dialogue social relatif aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 08/09/2020
L'accord égalité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES 02/02/2021
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

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