Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 18/04/2023
Un Accord d'entreprise relatif à la Mise en Place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 12/06/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 09/04/2024
Protocole d'accord dans le cadre des négociations obligatoires pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 10/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE relatif au maintien des mandats des IRP dans le cadre de la reprise par le biais d’un appel à projet des salariés des foyers « Les Gantelles – Les Fougères » par l’association de La Bretèche
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 15/11/2024
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE FINS DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 11/03/2025
Un Accord des Modalités dans le Cadre des Négociations Obligatoires pour l'Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/09/2025
Un Accord d'Entreprise relatif aux Modalités d'Organisation par Vote Electronique des Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 07/10/2025
Un Accord relatif aux Elections du Comite Social et Economique Collegue Unique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 14/10/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 17/02/2021
accord relatif à l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 25/02/2022
ACCORD DE PROROGATION RELATIF A LA PROLONGATION DU DÉLAI DE SURVIE de l’accord d’aménagement du temps de travail du 20 décembre 1999 dénoncé le 19 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 25/02/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’ASSOCIATION APAJH 37
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 12/04/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 25/04/2022
Protocole d'accord préélectoral Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 12/07/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD DU 20 DECEMBRE 199 DENONCE LE 20 JANVIER 2021 AU SEIN DE L'APAJH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE APAJH D'INDRE-ET-LOIRE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENN 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENN 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENN 12/12/2019
NAO2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 17/01/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE 04/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 24/11/2020
NAO2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS 24/11/2020
Avenant N1 à l'accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de frais de santé du 19 novembre 2015
AVENANT