Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS ET CEREBRAUX 11/04/2019
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS ET CEREBRAUX 26/04/2018
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS ET CEREBRAUX 20/06/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS ET CEREBRAUX 13/12/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS ET CEREBRAUX 06/04/2020
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE VIVRE 08/07/2020
Accord de prolongation du travai à distance jusqu'au 31 août 2020 (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE VIVRE 31/03/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE VIVRE (Accord collectif relatif au métier de Formateur CRP) 05/12/2025
Accord collectif relatif au métier de Formateur CRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT 25/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT 09/04/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT 23/07/2019
Accord collectif d'Entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections des membres des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT ET SERVICES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI) 25/01/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT ET SERVICES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI) 26/02/2019
Accord d'Entreprise de Méthode sur la Négociation Collective en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT ET SERVICES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI) 23/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ADAPEI DE LA COTE D'OR 14/12/2017
Un Accord de négociation annuelle obligatoire de l'AGES ADAPEI 21 pour les établissements distincts de FVP Odette VERSEY à AUXONNE et FAM/MAS Les Eaux Vives à IS SUR TILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE GASCOGNE OCCITANE 04/02/2022
Accord NAO Salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'HOTEL SOCIAL 07/03/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 02/02/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 02/02/2021
Un Avenant N°2 Accord Aménagement et Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 23/11/2021
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement des Fins de Carrière
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 22/02/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/06/2022
Un Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 11/10/2022
Un accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 18/10/2022
Un accord sur l'organisation du vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 18/10/2022
Un Protocole relatif aux Elections du CSE
ACCORD