Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
ASSOCIATION ADDSEA
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 01/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 13/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 30/01/2023
Accord collectif relatif au renouvellement et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 01/12/2022
Accord sur le calendrier des NAO ADDSEA 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 30/01/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à effet du 30/01/2023 au 29/01/2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 15/09/2023
Accord portant sur le calendrier des NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 12/04/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 18/03/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PORTANT SUR LA REMUNERATION DES SALARIES EN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 28/03/2025
ACCORD PORTANT SUR LES NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 23/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 23/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA PREVENTION DES DISCRIMINATIONS ET LA SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 23/09/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2024 PORTANT SUR DIVERSES MESURES EN MATIERE DE REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 02/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION ADVENTIEL
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 07/05/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 14/05/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD
ASSOCIATION AJP
Accord d'entreprise ASSOCIATION AJP 07/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
ASSOCIATION ALVE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALVE 26/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONGE EXCEPTIONNEL PROCHE AIDANT
ACCORD
ASSOCIATION APAJH
Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH 02/12/2019
l'accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 09/07/2024
ACCORD METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S’ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 09/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 27/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES 31/03/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 31/03/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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