Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 16/03/2020
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissements et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 07/02/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 15/09/2021
Accord relatif au développement de la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 29/01/2021
Accord de révision portant sur l'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 10/10/2022
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 25/04/2022
Accord relatif aux moyens alloués aux CSE d'établissements et au CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 30/11/2022
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée - NAO au titre de l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 25/04/2022
Accord de révision portant sur le compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 12/12/2022
Avenant n°1 de l'accord de révision portant sur L'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 12/04/2023
Accord Collectif relatif au nombre et aux périmètres des CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 11/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 01/06/2023
Accord - Prime de partage de la valeur Mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 27/06/2023
Accord - Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 20/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE (PRDE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 05/02/2024
Accord relatif aux moyens alloués aux CSE d’établissements et au CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 23/09/2025
Accord relatif au développement de la qualité de vie et des conditions de travail, et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 19/03/2019
mise en place, fonctionnement et moyens du CSE Unique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 17/12/2019
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise du 13-12-2017 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 17/12/2019
procès-verbal négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 30/11/2020
procés-verbal négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 30/11/2020
Avenant n° 2 accord annualisation modulation 20171213 - forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 16/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE du 16 novembre 2021 relatif à la mise en place de la PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2021
Avenant n°1 du 8 décembre 2021 à l'accord d'Entreprise du 17 décembre 2021 relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2021
Procès-Verbal NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2022
Procès verbal d'accord NAO 2022
ACCORD