Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 06/05/2024
Accord collectif relatif au crédit d'heures de délégation du secrétaire et du trésorier du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 05/07/2024
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 07/11/2024
L'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 07/11/2024
L'accord relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 07/11/2024
L'accord relatif à la détermination des établissements distincts et du nombre, du périmètre et des modalités de fonctionnement des CSST
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 21/02/2025
L'accord relatif au calendrier prévisionnel des réunions de négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 21/11/2025
Le Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 21/11/2025
L'Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 06/02/2026
L'accord relatif au calendrier prévisionnel des réunions de négociation annuelle obliogatoire pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION 06/02/2026
L'Avenant n°1 à l'accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 08/04/2019
Avenant à l'accord d’établissement du Foyer et du SAVS de Castille concernant l'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 10/05/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCI 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL 10/07/2020
Accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL 26/11/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL 14/12/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES SOLESMES 07/02/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATIO 24/09/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 01/12/2021
Accord relatif à l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 25/11/2022
Accord relatif à l'indemnité mensuelle LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 05/10/2023
égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 16/04/2024
négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA CREATION ET LA COORDINATION D EQUIPEMENT MEDICOSOCIAUX 27/05/2025
ACCORD relatif a l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELTIF A L'EGLITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR UTILISATION REIN ARTIFICIEL 19/09/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD