Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 27/11/2023
Accord collectif relatif à l'accès aux boites mail professionnelles des salariés par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 27/11/2023
Accord collectif relatif au déroulement de carrière pour les salariés en fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 27/11/2023
Accord collectif relatif à un congé pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 27/11/2023
Accord collectif relatif au changement de classification à la suite de la réussite d'un diplôme qualifiant
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 01/07/2025
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIG PUBLIQUE 03/12/2019
ACCORD MAJORITAIRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIG PUBLIQUE 10/02/2020
accord majoritaire cse moins de 50 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLI 17/05/2019
accord majoritaire relatif au perimetre d'un licenciement econonique collectif de moins de 10 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLI 19/12/2019
negociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLI 18/12/2019
avenant a l'accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail du 28.06.1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/10/2020
avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 28.06.1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/11/2020
accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/11/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/11/2020
négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/12/2020
avenant n°7 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 28 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 17/11/2020
accord majoritaire relatif au périmetre d'un licenciement économique collectif de moins de 10 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 26/10/2021
négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/01/2023
negociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/12/2024
AVENANT N°9 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 JUIN 1999 MODIFICATION CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES du 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 12/09/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 16/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'usage des congés trimestriels de la cuisine centrale et du siège social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 27/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD D'OUVERTURE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD