Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 03/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAITEMENT DES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CALCUL DE L'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 06/06/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DU 22 FEVRIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AUTORISATIONS D'ABSENCES REMUNEREES POUR LES SALARIES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS PERSONNES HAND MENT 19/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 11/06/2018
Accord collectif relatif au cadre d'organisation de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 16/03/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 28/02/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 24/09/2018
2ème accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 03/01/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 03/01/2019
Accord collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 14/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 14/03/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 12/03/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des délégués syndicaux, membres du comité d'entreprise, du CHSCT et de la déléguation du personnel du 24 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADUL 10/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 23/11/2018
Un Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 04/02/2020
Un Accord entreprise relatif à la prime fonctionnelle de 11 poins pour les infirmier-e-s
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 17/12/2021
Accord relatif au travail les veilles de Noel et jour de l'an
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 06/05/2022
Négociation annuelle obligatoire à l'ADIMC 35
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 13/07/2022
Un Accord de Méthode pour la Négociation d'un Accord relatif à l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 23/09/2022
Un Accord d'établissement sur la Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRA 21/12/2022
Avenant Accord Collectif RTT
AVENANT