Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 24/09/2024
MODIFICATION COEFFICIENT DE BASE DES ASH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/10/2024
MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 21/10/2025
AVENANT ACCORD CET
AVENANT

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 21/10/2025
AVENANT MEDAILLE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 21/10/2025
ACCORD MODIFICATION POSE CP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALIS 06/02/2020
L'ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE FUSION ABSORPTION ENTRE L'ASSOCIATION LA CARDABELLE ET ADAGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 01/02/2022
L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 14/02/2022
L'ACCORD SUR LA GESTION DES TRANSFERTS DES CAMPS ET DES SEJOURS ADAPTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 01/02/2022
L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 10/09/2023
ACCORD RELATIF AUX "OUBLIES DU SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 30/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 01/02/2022
Relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 07/12/2018
accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 06/06/2019
accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 06/06/2019
accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 06/06/2019
accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle 2019 sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 06/06/2019
accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle 2019 sur la situation économique et financière de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 16/12/2020
procès verbal portant sur la fin des négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 17/12/2020
accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 11/02/2021
ACCORD SUR LE DON GONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 08/03/2021
Accord portant sur la révision de l'Article 1 du protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 12/10/2021
Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle de l'année 2021 sur la situation économique et financière de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 12/10/2021
Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle de l'année 2021 sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 12/10/2021
Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 20/12/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME ET HOMME
ACCORD