Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 24/01/2024
Accord sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 30/01/2024
Accord relatif à la prime de gratification
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 30/01/2024
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 19/12/2024
Accord sur la prévoyance conventionnelle et mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ASSOCIATION MIS EN RELATION AVEC LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR L'UTILISATION DES RESSOURCES NUMERIQUES ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD PREVOYANCE CONVENTIONNELLE ET MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE - ACIS FRANCE 20/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 18/09/2017
AVENANT A L'ACCORD DE RTT
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CMSEA 09/02/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS SUR LA NOUVELLE INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 08/01/2020
Avenant de l'accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CMSEA 28/01/2019
Avenant accord GPEC 2016/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CMSEA 12/12/2019
Accord d'établissement sur le versement d'une prime de fin d'année aux salariés de l'ESAT L'Atelier des talents
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 02/07/2020
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CMSEA 02/07/2020
Accord temporaire de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 02/07/2020
Avenant n°2 ACCORD GPEC 2016/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CMSEA 11/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels septembre 2024/septembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 21/02/2022
Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 30/09/2022
PRIME TRANSPORT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/09/2022
PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 24/09/2024
MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 24/09/2024
Accord attribution 4 jours de congés de courte durée pour enfant en situation de handicap lourd
ACCORD