Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 23/07/2021
ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE GANTHA AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES GROUPE ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 21/10/2021
Accord de groupe sur la prorogation des mandats du CSE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 15/12/2021
AVENANT 1 A ACCORD SUR ORGANISATION ET RELATION AU TRAVAIL AU SEIN UES GROUPE ARTELIA ET FILIALES
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 14/01/2022
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL ET ORGANISATION DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 19/01/2022
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 14/03/2022
ACCORD COMITE DE GROUPE / MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 14/03/2022
ACCORD SUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 04/05/2022
ACCORD D'ADHESION DE LA SOCIETE SECOA A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA RELATION AU TRAVAIL DE L'UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 30/11/2022
Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 28/10/2022
ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE PRINCIPIA AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 30/11/2022
ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 31/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT ET LA RESTAURATION COLLECTIVE AU SEIN DE L'UES ARTELIA
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 01/06/2023
ACCORD SUR L'HARMONISATOIN DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE PARTENARAIL AVEC CELLES APLICABLES AU SEIN DE L'UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 06/06/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L'UES ARTELIA
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 05/07/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL ET ORGANISATION DES IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord sur la Restauration Entreprise au sein UES ARTELIA pour la période 2024-2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord relatif au Budget Activités sociales et culturelles du CSE de l’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 15/11/2023
Avenant n°2 à l’accord sur l’harmonisation des dispositions sociales de la société PRINCIPIA avec celles applicables au sein de l’UES ARTELIA
AVENANT

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord sur l’harmonisation des dispositions sociales de la société ARTELIA PEOPLE SOLUTIONS avec celles applicables au sein de l’UES ARTELIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord-cadre Groupe sur la Diversité et l’inclusion & les Droits fondamentaux, en date du 11 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord Groupe Artelia relatif à Egalité professionnelle Femmes-Hommes pour les années 2024 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 11/12/2023
Accord relatif au Forfait Mobilités Durables (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 12/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES ARRETEES EN MATIERE DE REMUNERATION POUR LES EXERCICES 2024, 2025, 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 10/04/2024
ACCORD GROUPE ARTELIA EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN EN EMPLOI DES COLLABORATEURS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ANNEES 2024 A 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 22/05/2024
ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE TOOLZ AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS
ACCORD