Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 12/12/2025
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 18/01/2018
MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 05/12/2017
SORTIE DE CRISE ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 21/01/2019
Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 21/01/2019
Accord central d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 15/07/2019
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 22/07/2019
Accord central d'entreprise relatif à l'égalité femmes/hommes au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 23/07/2020
Accord Central d'Entreprise relatif à l'Egalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 23/07/2020
Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 21/12/2020
Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2021 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 31/03/2021
Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 15/06/2021
Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comité sociaux et économiques au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 14/09/2022
PROTOCOLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AHSM 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 07/06/2023
Accord central d'entreprise relatif à la gestion des compteurs repos compensateur de remplacement (RCR) et RED de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 07/11/2023
Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'une prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 27/12/2023
Accord central d'entreprise relatif à l'attractivité des personnels infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 01/02/2024
Accord central d'entreprise relatif au mécanisme de retraite progressive (dispositif légal)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 05/04/2024
Protocole d'accord relatif aux modalités d'organisation du vote en vue d'une consultation du personnel sur : l'accord central d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 01/02/2024
Accord central d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 23/10/2024
Protocole Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 09/12/2024
Accord central d'entreprise relatif à l'égalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 30/01/2025
Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 17/02/2025
Avenant à l'accord central d'entreprise du 21 janvier 2019 relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 04/02/2026
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE-MARIE 12/03/2024
Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2024 à 2026 de l'AHSM
ACCORD