Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 21/03/2019
Accord relatif aux moyens des instances représentatives de L'ESSOR et L'ESSOR Formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 14/10/2019
Accord collectif relatif aux critères d'ordre des licenciements collectifs pour motif économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 27/05/2019
PÉRIMETRE D’APPLICATION DES CRITÈRES D’ORDRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ÉCONOMIQUE ET AUX CRITÈRES D’ELIGIBILITE DES CANDIDATS A UN PLAN DE DÉPART VOLONTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 05/12/2019
accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique local itep 77
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 27/09/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de l'ESSOR et de l'ESSOR-FORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 09/01/2020
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 07/12/2023
Accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 24/10/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2024 - 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 19/09/2024
Accord d'adaptation dans le cadre de la fusion entre l'association Ageris 82 et l'Association L'ESSOR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 23/10/2025
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES CSE LOCAUX ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 23/10/2025
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L’ESSOR ET L’ESSOR FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 23/10/2025
ACCORD RELATIF AUX CREDIT D’HEURES DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 23/10/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 04/12/2025
ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE LA MUTUELLE AU SEIN DE L'ESSOR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 04/12/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2024-2026
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR-SERVICE ADMINISTRATIF 17/06/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE L'ESSOR ENFANCE ET FAMILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR - AVT 1 06/02/2020
Avenant n°1 à l'accord d'établissement sur la réduction du temps de travail du 30 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 29/11/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 29/11/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 29/11/2017
un accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 27/03/2019
accord d'entreprise mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 18/03/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 18/03/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 01/01/2020
Accord adopté par référendum instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 24/03/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD