Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID 16/12/2024
Avenant N°3 à l'Accord d'Entreprise du 29/08/2019 relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID 27/03/2025
Accord d'Entreprise relatif à la création d'échelons au sein de grilles salariales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID 14/10/2025
Accord d'Entreprise relatif au Dispositif de Fin de Carrière et Mesures pour l'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FONTAINES 18/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FONTAINES-ABBÉ PIERRE MARLE 06/07/2020
Un Accord général relatif à la prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS REPRESENTANTS DES SALARIES A L'ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS REPRESENTANTS DES SALARIES A L'ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 06/07/2018
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/08/2018
UN PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/08/2018
Un ccord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés à l'Assemblée générale et au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 03/01/2019
Un Accord d'entreprise portant sur l'élection des représentants des cadres au comité social et économique central d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 03/01/2019
Un accord d'entreprise relatif aux établissements distincts et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 03/01/2019
un accord d'entreprise relatif à l'organisation des élections des représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 14/12/2018
Un accord d'entreprise autorisant le vote éléctronique en vue des élections des Instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 14/12/2018
Un accord d'entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des représentants des salariés à l'Assemblée Générale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 07/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 15/02/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les fontaines 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les fontaines 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise relatif au maintien dans l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les fontaines 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les fontaines 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise sur la Qualité de Vie et la Santé au travail et les Conditions de travail (QVSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les fontaines 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)
ACCORD