Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARC SIMIAN 20/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 12/02/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 11/07/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 07/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'accès, d'organisation et de consultation de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 07/01/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 17/02/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES MOBILITES DURABLES - FORFAIT MOBILITE ET PLAN DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 23/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 17/03/2023
AVENANT 1 à l'accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 21/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 10/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 13/09/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CSEE ET DU CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONSULTATIONS RECCURRENTES DU CSEC ET DES CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 07/06/2021
ACCORD DE MÉTHODE SUR L’ORGANISATION DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L’ASSOCIATION NOTRE-DAME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 23/11/2021
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DE LA NAO A L'ASSOCIATION NOTRE-DAME
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 12/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 12/07/2022
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME 12/09/2022
Accord d'entreprise portant sur le renouvellement des CSEE CSEC et CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 06 25/03/2019
AVENANT L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 28/03/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/07/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 22/06/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Association PEP06 29/05/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE EN DATE DU 17/10/2018 MODIFIE PAR AVENANT DU 25 MARS 2019
AVENANT