Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 26/03/2025
Accord d'entreprise afférent à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL (Heures Suppl et Compl. du 01.07..23 au 17.09.23) 30/06/2023
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Majoration Temporaire de la Rémunération Légale des Heures Complémentaires et des Heures Supplémentaires des Personnels Infirmiers et Aides-Soignants réalisées du 01/07/2023 au 17/09/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE VERTE INDRE 17/05/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRIM'TOIT 28/09/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION ET/OU D ADAPTATION FAISANT SUITE AU TRANSFERT DES CONTRATS DE TRAVAIL DES SALARIES DE L AJAR VERS L ASSOCIATION PRIMTOIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRIM'TOIT 12/12/2022
Accord d'adaptation faisant suite au transfert des contrats de travail des salariés de l'AJAR vers l'Association Prim'toit pour acter la nouvelle périodicité du versement du 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REALISE 08/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 12/03/2019
Protocole d'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 10/01/2019
accord collectif relatif a la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 10/01/2019
accord collectif relatif à la NAO sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 10/01/2019
Accord collectif relatif à la négociation triennale sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 16/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES 16/12/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES ARAIMC 09/03/2020
protocole d'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CERE 17/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 01/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A UNE APPLICATION AMENAGEE DE L'ARTICLE 39 DE LA CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INSERTION 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES REVEILLONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INSERTION 15/11/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INSERTION 11/09/2018
Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INSERTION 09/04/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 28/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 18/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ABSENCES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 29/05/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 28/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 04/12/2017
Accord d'entrreprise relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 18/01/2018
Accord d'entreprise relatif aux absences pour enfant malade
ACCORD