Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 09/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 12/05/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération et aux congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 12/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D ATTIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 12/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 12/05/2020
Accord collectif d'Entreprise sur le Droit à la Deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA 23/12/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D APPLICATION DE LA CCN DES ACI AUX ACTIVITES ACI DE L ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSUREO 13/04/2022
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM 26/02/2021
Accord sur la mise en œuvre du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM 13/07/2021
Accord relatif au périmètre, à la constitution et au fonctionnement du Comité de groupe Assystem
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM 17/09/2021
Accord de groupe relatif aux procédures d'information et de consultation des CSE dans le cadre du projet EASE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM 25/02/2020
Avenant n°4 à l'accord sur la mise en place de régimes de protection sociale complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise ASSYSTEM 23/09/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE REGIMES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ASSYSTEM 23/09/2022
Accord de groupe formalisant le régime de "remboursement des frais de santé" surcomplémentaire, obligatoire et non responsable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM 08/07/2024
Accord relatif au périmètre, à la constitution et au fonctionnement du comité de groupe Assystem
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM SA 14/06/2018
Accord sur le périmètre, la constitution et le fonctionnement du Comité de groupe Assystem
ACCORD

Accord d'entreprise ATAC 14/09/2017
Accord portant prolongation de la durée du mandat de représentants du personnel élus (périmètre du comité d'établissement siège national (Jouy en Josas - Viroflay - Les Ulis)
ACCORD

Accord d'entreprise ATAC 14/09/2017
Accord portant prolongation de la durée du mandat de représentants du personnel élus (périmètre du comité d'établissement siège national (Jouy en Josas - Viroflay - Les Ulis)
ACCORD

Accord d'entreprise ATAC 01/09/2017
Accord d'entreprise relatif à l'inclusion de la Société AMBASTE au sein de l'Unité Economique et Sociale ATAC et à l'application à la Société AMBASTE SAS du statut social ATAC
ACCORD

Accord d'entreprise ATAC 01/09/2017
Accord d'entreprise relatif à l'inclusion de la Société AMBASTE au sein de l'Unité Economique et Sociale ATAC et à l'application à la Société AMBASTE SAS du statut social ATAC
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN (Accord relatif au Forfait Jours) 01/12/2025
Accord relatif au Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 01/12/2025
Un Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, de la Qualité de Vie au Travail et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Unapei Dunkerque - Les Papillons blancs 17/06/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association VIVRE (NAO 2024) 07/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2024
ACCORD