Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ASSOCIATION RENOVATION

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 30/01/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la mise en place du CSE au sein de l'Association Rénovation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 03/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 08/11/2021
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE et des RP et au report de la date des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 23/06/2022
Avenant 2 de révision de l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 04/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 30/01/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise de mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 28/03/2023
Avenant N° 2 de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime forfaitaire de transfert
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 26/06/2023
Avenant accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif au système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 02/04/2024
Accord Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 17/02/2025
Accord d'entreprise relatif au système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif au congé pour décès de beaux parents
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif au congé exceptionnel pour déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENOVATION 09/01/2026
Accord d'entreprise relatif au système de garanties collectives complémentaire frais de santé
ACCORD

Association RENOVATION

Accord d'entreprise Association RENOVATION 08/10/2020
Accord d'entreprise forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise Association RENOVATION 12/12/2025
Avenant égalité pro portant sur l'accompagnement des salariés aidants
AVENANT

Accord d'entreprise Association RENOVATION 09/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Association Renovation

Accord d'entreprise Association Renovation 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du réseau de messageries de l'association pour les communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise Association Renovation 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale des contrats d'apprentissage et de professionnalisation
ACCORD

Accord d'entreprise Association Renovation 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

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