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Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 15/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 15/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 06/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 24/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 24/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 24/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 08/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 14/10/2025
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 18/12/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME 13/02/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS
ACCORD

ASSOCIATION POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'UTILISATION DU REIN ARTIFICIEL 23/06/2020
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES 27/05/2021
Accord collectif d'entreprise CSEE-CSEC
ACCORD

ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 22/07/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 28/06/2023
Accord relatif au renouvellement du Comité Social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 06/07/2023
Mise en place vu vote dématérialisé pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 09/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 26/03/2025
Accord d'entreprise afférent à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 30/04/2025
Accord d'entreprise afférent au droit à la déconnexion
ACCORD

Association pour adultes et jeunes handicapés Indre et Loire

Accord d'entreprise Association pour adultes et jeunes handicapés Indre et Loire 11/03/2022
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

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