Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 29/06/2020
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 25/09/2020
Un Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/11/2020
Accord d’entreprise portant sur l’évolution des mesures salariales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/11/2020
Un Accord d’entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 11/05/2021
Un Accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 11/05/2021
Un Procès-verbal négociations 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 07/06/2021
un zccord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 28/10/2021
Un Accord d’entreprise portant sur l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 29/03/2022
Procès-verbal négociations 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 23/05/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 17/06/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au dispositif de Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 13/02/2023
Un Accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 13/02/2023
un Accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des représentants des salariés à l’Assemblée Générale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 25/03/2024
Procès-verbal des négociations 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 19/06/2024
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 19/06/2024
un Accord d’entreprise relatif à l’agenda social et à l’organisation des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 22/07/2022
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 24/03/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS D OR 30/01/2026
Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE BERGERAC 17/12/2019
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LORRAINE DE FORMATION ET DE.RECHERCHE EN ACTION SOCIALE 09/12/2020
Un accord relatif à la création d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Association les Papillons Blancs de Bergerac 07/07/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD