Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 26/06/2022
Avenant à l'accord relatif au télétravail du 18/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 30/09/2022
accord d'entreprise en faveur de l'égalité femmes hommes 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 30/09/2022
Négociation annuelle obligatoire année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 09/11/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 20/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 20/12/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (année 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 12/03/2024
Accord prorogation aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 13/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 24/02/2025
Procès verbal accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 31/12/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 24/02/2025
Accord relatif au versement d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 21/05/2025
Accord relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE 01/03/2026
Accord relatif au don de jour de congés ou repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BRETECHE 21/11/2025
Avenant n°1_Accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES SALARIÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES MÉDICO-SOCIAUX DANS LE CADRE DE L’ÉPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 03/04/2018
Accord relatif à la détermination des établissements distincts, du nombre, du périmètre et des modalités de fonctionnement des CSE et CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 10/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 10/12/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 21/12/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 08/04/2019
Accord relatif au calendrier prévisionnel des réunions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 29/11/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 29/11/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAÏQUE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS D'EDUCATION ET D'INSERTION 03/04/2020
Accord relatif au calendrier prévisionnel des Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association La Ronce 25/10/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2027
ACCORD