Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 17/12/2021
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/06/2022
Organisation des transferts pour séjour de vacances ou de remobilisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/10/2022
La Mobilité ua sein de l'association Saint Martin
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 16/12/2022
Procés verbal d'accords Negociatin Annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
Avenant à l'accord d'annualisation du 01/01/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2025
Organisation des transferts pour séjour de vacances ou de remobilisation à la Maison d'Enfants Saint Martin
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2025
Accord d'Entreprise sur l'emploi des séniors 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 23/01/2023
Accord collectif versement prime partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 31/10/2023
Protocole d'accord de suspension du préavis de grève au CAMSP 2.11.2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 05/03/2024
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 15/04/2024
Protocole d'accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts de l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 15/04/2024
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique à l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 27/11/2025
Accord relatif au régime de prévoyance collective à l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 27/11/2025
Accord collectif relatif au régime frais de santé à l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 27/11/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée à l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 27/11/2025
Accord relatif au droit d'expression dans les établissements de l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 06/04/2022
TRAVAIL EXCLUSIF LE WE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 31/05/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 31/05/2022
Accord télétravail et travail sur 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 09/09/2022
Accord collectif sur les modalités d'application du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 24/01/2023
Accord collectif sur le temps de trajet vers un lieu de formation autre que son lieu de travail habituel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 05/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 05/12/2024
Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 09/12/2025
Accord BDESE
ACCORD