Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise BRAND FRANCE SAS 18/04/2024
Indemnisation des CP - Dénonciation adhésion CIBTP
ACCORD

Accord d'entreprise BRAULT INVESTISSEMENT 09/02/2021
Un Accord Collectif relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNCORP 15/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRM SYSTEMS 26/07/2023
Accord collectif sur le télétravail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRO'S & CIE VENTURE 19/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNO DELCOURT FINANCE ET DEVELOPPEMENT 26/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BST MANAGEMENT 10/02/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON GROUP 22/10/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE AUX FINS DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DENOMME ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise BULL 07/12/2022
Accord relatif à la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise BULL 07/12/2022
Accord relatif à la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 22/11/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DÉCONNEXION AU SEIN DE L'UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 04/07/2018
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 04/07/2018
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UES BYBLOS GROUP
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 06/06/2019
ACCORD SUR L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) BYBLOS GROUP ET LES IMPACTS SUR LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL ET LA PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 06/06/2019
ACCORD INSTITUANT LA PRIME D’ASSIDUITE ET DEPANNAGE SUR LE SITE DE DISNEYLAND PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 04/07/2018
ACCORD RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 01/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 AU SEIN DE L'UES.
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 01/07/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES AU SEIN DE L'UES BYBLOS GROUP.
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 24/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT ET DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE L'UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 06/06/2019
ACCORD SUR L’UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIAL BYBLOS GROUP ET LES IMPACTS SUR LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL ET LA PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 06/06/2019
ACCORD INSTITUANT LA PRIME D'ASSIDUITÉ ET DE DÉPANNAGE SUR LE SITE DE DISNEY LAND PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 10/04/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SEIN DE L'UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 28/05/2020
Avenant N°3 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé et de prévoyance du 20 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 13/11/2021
ACCORD DE GROUPE AGREE EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 15/02/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD