Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

BYBLOS GROUP

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 01/07/2022
AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL DU 23 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 31/03/2021
Avenant N°4 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé et de prévoyance du 20 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 23/06/2021
Accord collectif à durée déterminée sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 01/03/2022
AVENANT A L’ACCORD A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 14/02/2022
ACCORD D’ADAPTATION DE TRANSITION RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 01/03/2022
AVENANT D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES BYBLOS GROUP
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 19/01/2022
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES BYBLOS
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 14/12/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 14/12/2022
ACCORD PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 19/01/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et à la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 20/07/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 19 janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 23/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME DE DEPANNAGE SUR LE SITE DE DISNEYLAND PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 06/09/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 14/12/2023
AVENANT D’EXTENSION DU PERIMETRE DE L’UES BYBLOS GROUP
AVENANT

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 10/04/2025
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 10/04/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 10/07/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 17/07/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP 17/07/2025
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES BYBLOS GROUP
ACCORD

BYBLOS GROUP (Prorogation des Mandats)

Accord d'entreprise BYBLOS GROUP (Prorogation des Mandats) 05/04/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

C.E.P.M.L. PARTICIPATIONS

Accord d'entreprise C.E.P.M.L. PARTICIPATIONS 29/08/2023
Accord relatif aux forfaits annuels jours - CEPML
ACCORD

C4 INDUSTRIES

Accord d'entreprise C4 INDUSTRIES 08/12/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE C4 INDUSTRIES
ACCORD

CAILLE GRANDE DISTRIBUTION

Accord d'entreprise CAILLE GRANDE DISTRIBUTION 20/07/2018
N.A.O. 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CAILLE GRANDE DISTRIBUTION 15/03/2018
AVENANT N°1 A L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAILLE GRANDE DISTRIBUTION 01/10/2019
N.A.O 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

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