Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise BOOST HOLDINGS 2 30/11/2021
Accord d'entreprise sur la possibilité de recourir au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise BOSSART ASSOCIES 23/11/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 09/04/2018
Accord de groupe sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 04/02/2020
Accord de Groupe Bouygues Construction régime de prévoyance des ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 12/10/2020
Accord de Groupe Bouygues Construction Forfait jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 22/04/2021
Accord de Groupe Bouygues Construction relatif aux modalités du maintien de cotisations
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 26/04/2022
Avenant 1 accord de Groupe sur la Qualité de Vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 26/04/2022
Avenant 1 Accord de Groupe Bouygues Construction Forfait jours réduit
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 29/03/2023
Accord relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BP INVEST 02/02/2026
Accord d’entreprise conclu par référendum fixant le contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 15/12/2022
Accord relatif à la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 15/12/2022
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 15/12/2022
Accord relatif à la prise en charge des frais de restauration
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 22/03/2023
Procès verbal d'accord - Négociation annuelle 2023 relative à la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 31/07/2023
Accord relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 31/07/2023
Accord de substitution relatif à la parentalité et structure de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 15/12/2022
Accord relatif au complément familial
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 15/12/2022
Accord relatif à la médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 12/07/2024
Avenant n°1 à l'accord de substitution du 31 juillet 2023 (indemnités de fin de carriere)
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 17/05/2024
Procès-verbal d'accord - Négociation 2024 relative à la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS 26/06/2023
ACCORD PORTANT DEFINITION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE BPCE PAYMENTS / BPCE PAYMENT SERVICES ET MISE EN PLACE DU CSE DE L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS (NAO 2022-2023) 09/11/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de BPCE Payments pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS (NAO 2023-2024) 13/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de BPCE Payments pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS 25/07/2022
Accord d'Adhésion à l'Accord de Natixis Intégrée en date du 13.11.2019 relatif à l'Insertion et au Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS (Accord de Substitution) 09/11/2022
Un Accord de Substitution dans le cadre de l’Intégration des Activités Paiements au sein de la communauté BPCE impliquant le Transfert de Salariés des sociétés BPCE Payment Services et Natixis SA au sein de la société BPCE Payments
ACCORD