Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS (Compte Epargne Temps 09/11/2022
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS SAS (Titres Restaurant) 09/11/2022
Un Accord relatif à l’Attribution de Titres Restaurant au Titre des Journées Télétravaillées
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS UES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 19/02/2024
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes de l'UES BPCE Payments-BPCE Payment Services pour les années 2024 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/01/2020
Accord collectif relatif à l'intégration de la part variable collective dans le salaire de base
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/02/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société BPCE Services
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/02/2022
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps de la société BPCE Services
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 25/08/2022
Avenant 2 à l'accord du 18.11.2014 relatif au CET de BPCE Services
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/02/2022
Avenant à l'accord sur certains avantages collectifs
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/03/2023
Accord collectif relatif au don de jours au sein de BPCE Services
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 07/02/2023
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur au sein de la société BPCE Services
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 01/06/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE BPCE Services (2023-2024- 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 01/06/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BPCE SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 31/05/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES PROVENANT DE BPCE SA – COMPTABILITE FOURNISSEUR ET INTEGRANT BPCE SERVICES DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UN CSP COMPTABILITE FOURNISSEURS – NOTES DE FRAIS
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 22/12/2022
Avenant 3 à l'Accord relatif au régime de prévoyance complémentaire des salariés de BPCE Services
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 27/10/2023
Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire au sein de BPCE Services
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES 28/07/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE BPCE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE 01/12/2017
Avenant à l'accord n°2 sur la qualité de vie au travail en faveur d'une meilleure conciliation entre vie personnelle et vie professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE 23/01/2020
Accord collectif n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein du Groupe Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE 04/06/2020
Un Accord cadre relatif à la gestion des aspects sociaux du projet de fusion par absorption de Bpifrance par Bpifrance Financement
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BPIFRANCE 05/10/2020
Accord cadre en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein du groupe Bpifrance (2020-2022)
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Accord d'entreprise BPIFRANCE GROUPE 29/03/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein du Groupe BPIFRANCE signé le 23.01.2020
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE GROUPE 17/05/2021
Un Avenant n°2 à l'Accord n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein du Groupe Bpifrance signé le 23.01.2020
AVENANT

Accord d'entreprise BRAND FRANCE SAS 09/11/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRAND FRANCE SAS 20/06/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BRAND FRANCE SAS 15/05/2024
NAO 2024
ACCORD