Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 12/10/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 12/10/2020
Accord relatif au régime d’astreinte des équipes maintenance et sûreté
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 21/04/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 28/03/2022
Accord portant sur la mise en place du vote électronique au sein de la société Amazon France Transport
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 28/03/2022
Accord portant sur la détermination des établissements distincts et la mise en place de représentants de proximité au sein de la société Amazon France Transport
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 14/04/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise – 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 21/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE LA SOCIETE AMAZON FRANCE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 31/05/2022
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (GEPP) AU SEIN DE LA SOCIETE AMAZON FRANCE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 31/05/2022
Accord relatif au dialogue social au sein de la Société Amazon France Transport
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 08/12/2022
Protocole d'accord sur la répartition des sièges entre les établissements et les collèges au sein du comité social et économique central de la société Amazon France Transport
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 30/03/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Amazon France Transport – NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 24/12/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 09/04/2024
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise Amazon France Transport - NAO année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 02/07/2024
Avenant à l’accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail du 13 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 25/02/2025
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social au sein de la société Amazon France Transport
AVENANT

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 03/04/2025
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise Amazon France Transport
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 05/06/2025
Accord collectif de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 24/03/2026
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise Amazon France Transport
ACCORD

ANTILLES TRANSIT SERVICES

Accord d'entreprise ANTILLES TRANSIT SERVICES 29/06/2023
Accord d'entreprise sur l'entretien professionnel
ACCORD

API2M

Accord d'entreprise API2M 18/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise API2M 13/04/2021
ACCORD PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise API2M 31/05/2022
Accord NAO
ACCORD

ARCOSFRET

Accord d'entreprise ARCOSFRET 03/05/2021
Mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

ARMESFRILOG

Accord d'entreprise ARMESFRILOG 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

AROLOG

Accord d'entreprise AROLOG 02/06/2021
ACCORD FORFAIT JOUR ET COMPTE EPARGNE TEMPS ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

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