Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise ART SHIPPING INTERNATIONAL SAS 12/11/2023
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTHEAU AVIATION 28/02/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTHUR WELTER FRANCE 25/01/2024
Accord d'entreprise instituant le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO CHANTELOUP SAS 26/04/2024
UN Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO CHANTELOUP SAS 29/04/2025
Un Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 20/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 19/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 16/11/2018
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA LOI MESURES D URGENCE SUR LE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 14/06/2019
Accord sur le Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 12/11/2019
Avenant Accord de Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 13/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 21/05/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 27/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 31/03/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 20/04/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 28/04/2023
Accord portant "Forfait jour"
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVIES HEALTHCARE Frane 15/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENS PARIS 28/01/2026
Accord sur la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Ascens Paris pour l'année 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOT 19/12/2022
Accord a durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS 16/04/2020
ACCORD CP COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS 18/03/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASTR'IN 11/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL DE CERTAINS CADRES : MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise Arvato Chanteloup 29/12/2023
Un avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoires, incapacité, invalidité, décès
AVENANT

Accord d'entreprise Arvato Chanteloup 12/09/2024
Un Avenant à l'accord collectif sur le Compte Epargne Temps
AVENANT