Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 12/11/2019
Avenant Accord de Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 13/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 21/05/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 27/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 31/03/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 20/04/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 28/04/2023
Accord portant "Forfait jour"
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVIES HEALTHCARE Frane 15/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENS PARIS 28/01/2026
Accord sur la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Ascens Paris pour l'année 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOT 19/12/2022
Accord a durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS 16/04/2020
ACCORD CP COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS 18/03/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASTR'IN 11/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL DE CERTAINS CADRES : MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTR'IN 25/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE-EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MANUTENTION 24/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MANUTENTION 17/06/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, ainsi qu'aux conditions de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MANUTENTION 11/06/2024
Accord relatif à la carence et au maintien de salaire en cas d'arrêt de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AURALOG 02/11/2022
modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE LOGISTICS ORGANISATION 31/08/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE LOGISTICS ORGANISATION 01/09/2023
ALO ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise B&B INTERNATIONAL PROJECT 04/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise B-FLEXEE 29/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des cadres et certains agents de maîtrise au sein de la Société
ACCORD

Accord d'entreprise B.A. LOG 25/06/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 24 novembre 2020 et relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise BALGUERIE OUTRE-MER 15/04/2025
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BALGUERIE OUTRE-MER 11/04/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD