Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise YUSEN LOGISTICS FRANCE 12/12/2023
Avenant 5 du 12 décembre 2023 relatif au régime de remboursement de frais de santé et prévoyance "incapacité, invalidité, décés"
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE 18/12/2025
Avenant n°1 accord de substitution applicable aux salariés issus de Chatel Transport repris en date du 1er janvier 2024 par la société Ziegler France S.A.
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE 18/12/2025
Avenant n°1 accord de substitution applicable aux salariés issus de Trans Service repris en date du 1er janvier 2024 par la société Ziegler France S.A.
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE S.A 09/01/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DEFINITION DES PERIMETRES DE MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE S.A. ET A LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE S.A 10/01/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES REGIONAUX (CSER) DE LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 30/10/2017
un protocole d'accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 30/10/2017
un protocole d'accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 16/03/2018
Un accord relatif au statut collectif : la rémunération et les éléments connexes ; la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 16/03/2018
Un procès-verbal d'accord concernant les négociations annuelles sur les salaires et les conditions de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 26/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DEFINITION DES PERIMETRES DE MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE S.A. ET A L
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 15/04/2019
ACCORD NAO ET CONDITIONS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 27/06/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 08/08/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des Membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques et Régionaux (CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 19/12/2019
Avenant à l’Accord d’Entreprise portant sur le système de garanties collectives complémentaire frais de santé obligatoire au sein de la société ZIEGLER FRANCE S.A. Salariés relevant des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 19/12/2019
Avenant à l’Accord d’Entreprise portant sur le système de garanties collectives complémentaire frais de santé obligatoire au sein de la société ZIEGLER FRANCE S.A. Salariés ne relevant pas des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 19/12/2019
Avenant à l’Accord d’Entreprise portant sur le système de garanties collectives sur-complémentaire frais de santé obligatoire au sein de la société ZIEGLER FRANCE S.A. Salariés relevant des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 19/12/2019
Avenant à l’Accord d’Entreprise portant sur le système de garanties collectives sur-complémentaire frais de santé obligatoire au sein de la société ZIEGLER FRANCE S.A. Salariés ne relevant pas des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
AVENANT

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 08/09/2021
Négociation Annuelle sur les salaires et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 11/09/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ZIEGLER France - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 15/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DU 15/06/2023 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ELECTIFS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 24/10/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES ISSUS DE CHATEL TRANSPORT REPRIS EN DATE DU 1ER JANVIER 2024 PAR LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 30/10/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES ISSUS DE TRANS SERVICE REPRIS EN DATE DU 1ER JANVIER 2024 PAR LA SOCIETE ZIEGLER FRANCE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 09/01/2025
Accord d’entreprise relatif à l'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail de la société ZIEGLER FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 05/02/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ZIEGLER France - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZIEGLER FRANCE SA 12/06/2025
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques Régionaux de la société Ziegler France S.A
ACCORD