Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise SERV'HOME 03/08/2021
accord d'entreprise de mise en place de l'activité partiuelle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE A DOMICILE ARDECHOIS 22/05/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE A DOMICILE ARDECHOIS 22/05/2021
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 20/06/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 15/12/2021
Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 23/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE MENAGERE AIRE ISBERGUES 25/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'UNITE ECONOMIQUE et SOCIALE SPASAD AIRE SUR LA LYS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE A DOMICILE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 06/11/2020
Avenant N°1 Accord sur la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 25/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 09/06/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 05/07/2022
Accord de prise en charge kilomètres
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 27/01/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 27/04/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de l'utilisation du numérique et des téléphones
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES 24/09/2021
Accord d'Etablissement portant sur la durée quotidienne de travail à 11,50 heures et sur la durée hebdomadaire de travail à 44,50 heures
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 11/05/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 01/02/2020
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 22/10/2020
accord d'entreprise relatif aux congés payés - période du 01/05/2021 au 30/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 22/10/2020
accord d'entreprise relatif au droit d'expression - Période du 01/01/2021 au 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 22/10/2020
accord d'entreprise relatif au jour de fractionnement - année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 22/10/2020
accord d'entreprise relatif au droit d'expression - période d'octobre à décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 17/12/2020
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 09/09/2021
avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif au télétravail signé le 01/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE DIRECTION - PYRENE PLUS 02/12/2021
Accord relatif à la visioconférence et audioconférence dans le cadre des réunions du CSE - Période du 02/12/2021 au 01/12/2022
ACCORD