Accords d'entreprise : Aide à domicile
SARL TRANQUILLIS SERVICES
Accord d'entreprise SARL TRANQUILLIS SERVICES 30/11/2018
Accord du 30 novembre 2018
ACCORD
SARL ZENADOM15
Accord d'entreprise SARL ZENADOM15 26/06/2018
ACCORD TRAVAIL DE NUIT ET PRESENCES NOCTURNES
ACCORD
SAS A.J.Y. SERVICES
Accord d'entreprise SAS A.J.Y. SERVICES 28/05/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
ACCORD
SAS AAD France Présence
Accord d'entreprise SAS AAD France Présence 11/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
SAS BEAUPERE SAP
Accord d'entreprise SAS BEAUPERE SAP 04/11/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS CNCE
Accord d'entreprise SAS CNCE 14/01/2019
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
SAS DOMI CONFORT SERVICES
Accord d'entreprise SAS DOMI CONFORT SERVICES 07/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS DOMICILIA
Accord d'entreprise SAS DOMICILIA 07/12/2023
Accord collectif du compte épargne temps
ACCORD
SAS FERLAMI
Accord d'entreprise SAS FERLAMI 18/09/2018
Accord d'entreprise du 18 septembre 2018
ACCORD
SAS FYB
Accord d'entreprise SAS FYB 23/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS HEMA SERVICES
Accord d'entreprise SAS HEMA SERVICES 30/03/2020
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS JMSAP
Accord d'entreprise SAS JMSAP 28/06/2019
L'Accord relatif à l'annualisation du Temps de Travail
ACCORD
SAS LEVANT SERVICES
Accord d'entreprise SAS LEVANT SERVICES 29/11/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS LOAN SERVICES
Accord d'entreprise SAS LOAN SERVICES 06/03/2026
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS OCCMED SERVICES
Accord d'entreprise SAS OCCMED SERVICES 15/11/2023
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS TTE
Accord d'entreprise SAS TTE 23/12/2019
Accord d'entreprise du 23 décembre 2019
ACCORD
SAS ZEL'AP
Accord d'entreprise SAS ZEL'AP 15/10/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SASU ACVITA
Accord d'entreprise SASU ACVITA 05/12/2025
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail (ATT)
ACCORD
SASU AJUDA Services à la Personne
Accord d'entreprise SASU AJUDA Services à la Personne 10/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail et aux congés
ACCORD
SAVEURS ET VIE (ACCORD RECONNAISSANT UNE UES)
Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE (ACCORD RECONNAISSANT UNE UES) 10/10/2023
ACCORD RECONNAISSANT UNE UES
ACCORD
SAVEURS ET VIE (PENIBILITE)
Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE (PENIBILITE) 06/02/2026
accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
SAVEURS ET VIE GROUPE (Avenant3 - Egalité Prof H-F - Plan)
Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE GROUPE (Avenant3 - Egalité Prof H-F - Plan) 25/02/2022
Un Avenant n°3 au Plan d'Action sur l'Egalité Professionnelle Femmes/Hommes du 21.02.2020
AVENANT
SCE HOSPITALISATION A DOMICILE
Accord d'entreprise SCE HOSPITALISATION A DOMICILE 07/07/2023
Accord a durée déterminée relatif au télétravail au sein de l'AMSAM
ACCORD
SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE
Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 06/12/2017
UN AVENANT N4 CONCERNANT LA PRIME DIFFERENTIELLE DE TRANSPORT DIMANCHE ET JOURS FERIES
AVENANT
Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 06/12/2017
UN AVENANT N4 A L'ACCORD PRIME POUR JOURNEE COUPEE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE, SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DEDIE ALZHEIMER , SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE A HORAIRES D
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas