Accords d'entreprise : Aide à domicile

SERENITARN

Accord d'entreprise SERENITARN 21/10/2024
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SERENITARN 21/10/2024
Accord relatif à la Gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de Sérénitarn
ACCORD

SERENITY DOM

Accord d'entreprise SERENITY DOM 13/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

SERV A DOM LOR SUD

Accord d'entreprise SERV A DOM LOR SUD 07/05/2020
Un accord relatif aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SERV A DOM LOR SUD 07/08/2020
Un accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SERV A DOM LOR SUD 08/04/2021
Un accord relatif aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SERV A DOM LOR SUD 14/01/2022
Un accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERV A DOM LOR SUD 18/03/2019
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail des emplois " hommes toutes mains " et "agent d'entretien "
ACCORD

SERV'HOME

Accord d'entreprise SERV'HOME 11/09/2020
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERV'HOME 03/08/2021
accord d'entreprise de mise en place de l'activité partiuelle de longue durée
ACCORD

SERVICE A DOMICILE ARDECHOIS

Accord d'entreprise SERVICE A DOMICILE ARDECHOIS 22/05/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE A DOMICILE ARDECHOIS 22/05/2021
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 20/06/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 15/12/2021
Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE AIDE A DOMICILE SCHWEITZER 23/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

SERVICE AIDE MENAGERE AIRE ISBERGUES

Accord d'entreprise SERVICE AIDE MENAGERE AIRE ISBERGUES 25/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'UNITE ECONOMIQUE et SOCIALE SPASAD AIRE SUR LA LYS
ACCORD

SERVICE D'AIDE A DOMICILE

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE A DOMICILE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

SERVICE D'AIDE MENAGERE

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 06/11/2020
Avenant N°1 Accord sur la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 25/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 09/06/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 05/07/2022
Accord de prise en charge kilomètres
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 27/01/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE MENAGERE 27/04/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de l'utilisation du numérique et des téléphones
ACCORD

SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES

Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES 24/09/2021
Accord d'Etablissement portant sur la durée quotidienne de travail à 11,50 heures et sur la durée hebdomadaire de travail à 44,50 heures
ACCORD

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