Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise SAS TTE 23/12/2019
Accord d'entreprise du 23 décembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ZEL'AP 15/10/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SASU ACVITA 05/12/2025
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail (ATT)
ACCORD

Accord d'entreprise SASU AJUDA Services à la Personne 10/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE (ACCORD RECONNAISSANT UNE UES) 10/10/2023
ACCORD RECONNAISSANT UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE (PENIBILITE) 06/02/2026
accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAVEURS ET VIE GROUPE (Avenant3 - Egalité Prof H-F - Plan) 25/02/2022
Un Avenant n°3 au Plan d'Action sur l'Egalité Professionnelle Femmes/Hommes du 21.02.2020
AVENANT

Accord d'entreprise SCE HOSPITALISATION A DOMICILE 07/07/2023
Accord a durée déterminée relatif au télétravail au sein de l'AMSAM
ACCORD

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 06/12/2017
UN AVENANT N4 CONCERNANT LA PRIME DIFFERENTIELLE DE TRANSPORT DIMANCHE ET JOURS FERIES
AVENANT

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 06/12/2017
UN AVENANT N4 A L'ACCORD PRIME POUR JOURNEE COUPEE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE, SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DEDIE ALZHEIMER , SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE A HORAIRES D
ACCORD

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 06/12/2017
UN AVENANT N1 DE L 'ACCORD DU 2-5-2017 RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET
AVENANT

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRESQU 31/10/2023
Avenant N°2 ACCORD D'ENTREPRISE du 01/12/2012 Dans le cadre de la NAO 2023 PLAN DE DEPLACEMENT D'ENTREPRISE SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau
AVENANT

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRESQU 31/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE du 16/08/2023 Dans le cadre de la NAO 2023 Relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau
ACCORD

Accord d'entreprise SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRESQU 31/10/2023
Avenant N°1 de l'accord d'entreprise du 01/01/2018 dans le cadre de la NAO 2023 - Droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise SCOP SERVICES 76 12/01/2023
ACCORD REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPAD 14/12/2018
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPAD 21/04/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du Temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE ATTITUDE 14/12/2020
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 17/11/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 14/05/2019
AVENANT ACCORD SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT ET DE REPARTITION DES HORAIRES SUR 12 MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise SELMAD 13/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 14/05/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 11/02/2020
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 29/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SELMAD 10/03/2026
accord égalité hommles-femmes
ACCORD