Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise PRORESAP 05/06/2020
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise PRORESAP 19/12/2023
GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE AIDE SERVICES 26/11/2019
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise du 1er octobre 2015
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE AIDE SERVICES 14/11/2019
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise du 28 février 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PROVENCE AIDE SERVICES 05/04/2024
Accord d'entreprise sur la formation professionnelle hors temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXI'VIE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE DU 20 OCTOBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PROXI'VIE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTRPRISE UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE DU 20 OCTOBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PROXI'VIE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE DU 20 OCTOBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PROXI-M'AIDE 11/07/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIDOM SERVICES 14/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIDOM SERVICES 14/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMUM SERVICES AVESNOIS 15/04/2020
accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PSV 26/11/2021
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PYRENE PLUS 27/11/2025
accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un jour de congé supplémentaire au titre du fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETUDE & COMPAGNIE 19/06/2018
L'AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE DU 12 AOUT 2016
AVENANT

Accord d'entreprise RAMBAUD SAP 15/05/2018
Accord d'entreprise du 15/05/2018 relatif à l'annualisation du temps de travail -11ETP
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS SANTE PYRENEES 21/12/2021
Accords portant sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS SANTE PYRENEES 21/12/2021
Accords portant sur les forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS SANTE PYRENEES 21/12/2021
Accords portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS SANTE PYRENEES 14/05/2025
Accord de méthode portant sur la négociation préalable à la négociation d'un accord d'aménagement du temps de travail et sur les éléments de rémunérations et autres primes
ACCORD

Accord d'entreprise REN SERVICES 06/10/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESANTE - VOUS ACCOMPAGNEMENT 27/11/2025
Accord relatif à la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU ALOIS SERVICE 28/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYÉS EN SITUATION EXCEPTIONNELLE D’ÉPIDÉMIE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU ALOIS SERVICE 03/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ReSanté-Vous Accompagnement 28/11/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD