Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise SILYAM SERVICES (Accord d'aménagement du temps de travail) 09/10/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAQUSE SERVICES 16/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SJM 23/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SKMC 19/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMD LYON 21/11/2018
ACCORD Relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise SMD LYON 17/11/2021
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise du 01/01/2012 dans le cadre de la NAO2021 Travail du dimanche et des jours fériés SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau
AVENANT

Accord d'entreprise SMD LYON 17/11/2021
Avenant N°6 De l’ACCORD D’ENTREPRISE du 01/11/2013 Dans le cadre de la NAO 2021 Prime pour journée coupée du Service de Soins Infirmiers A Domicile, du Service de Soins Infirmiers A Domicile Dédié Alzheimer et du Service de Soins Infirmiers A Domicile
AVENANT

Accord d'entreprise SMD LYON 17/11/2021
Avenant N°6 De l’ACCORD D’ENTREPRISE du 01/11/2013 Dans le cadre de la NAO 2021 Prime Différentielle de transport Dimanche et jours fériés Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile SMD Lyon Pentes Presqu’île Plateau
AVENANT

Accord d'entreprise SMD SCE MAINTIEN DOMICILE LYON PENTES PRE 24/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA PRIME D'ETE ET LA SUBVENION EXCEPTIONNELLE AUX OEUVRES SOCIALES DU CE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCHAVIE Services 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OCEANE DE SERVICES 18/07/2024
Accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE 15/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE 09/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne temps concernant les établissements relevant de la CCBAD
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS AIDES GARDES ET ACCOMPAGNEMENTS 28/11/2018
Mise en place d'un quatrième jour pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS AIDES GARDES ET ACCOMPAGNEMENTS (SAGAD) 18/12/2018
Modalité d'organisation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS AIDES GARDES ET ACCOMPAGNEMENTS A DOMICILE 23/12/2021
Evaluation forfaitaire des frais professionnels en télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS AIDES GARDES ET ACCOMPAGNEMENTS A DOMICILE 19/01/2023
PRIME ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS AIDES GARDES ET ACCOMPAGNEMENTS A DOMICILE 20/02/2024
Augmentation des Frais Kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS INFIRMIERS MAINTIEN A DOMICILE DU BOCAGE MAYENNAIS 13/12/2021
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS INFIRMIERS MAINTIEN A DOMICILE DU BOCAGE MAYENNAIS 01/03/2022
Accord d'entreprise sur la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS INFIRMIERS MAINTIEN A DOMICILE DU BOCAGE MAYENNAIS 07/06/2022
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLDALYS 31/12/2020
PUBLICATION : Accord sur l’aménagement du temps de travail au sein de SOLDALYS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEXIS SERVICES 06/03/2025
RELATIF A L’AMÉLIORATION DE LA RÉMUNÉRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOLI-CITES 25/05/2018
PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SOLI-CITES AIDES 24/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES SITUATIONS DE PRECARITE
ACCORD