Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE CENTRE 77 05/01/2023
ACCORD BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE CENTRE 77 28/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L’ASSOCIATION AIDE A DOMICILE CENTRE 77
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE CENTRE 77 28/03/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION AIDE À DOMICILE CENTRE 77
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN ACTIVIT 27/12/2017
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 15/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 15/11/2022
ACCORD unanime de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 07/01/2021
ASTREINTE DU PERSONNEL D'INTERVENTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE 17/02/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES A DOMICILE 21/02/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 06/11/2017
PROCES VERBAL CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 25/06/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 04/06/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de l'AAPA DU BHL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 03/05/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 31/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 11/03/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 27/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA FREQUENCE DES ENTREPRISES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 30/06/2025
PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES 24/02/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE ELS HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'AAPA DU BHL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE LOIRE ATLANTIQUE 22/12/2020
Accord relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE A DOMICILE 06/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOM 16/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 07/05/2009
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES 21/10/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION SIGNE LE 21/04/2010
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES 21/10/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 07/07/2010
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES 17/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Aide Maintien A Domicile 12/06/2020
Accord d'entreprise du 12 juin 2020
ACCORD